Article 1 – Information légales

Le présent Site est édité et propriété exclusive de la Société EFFICIENT PARTNERS, SAS au capital de 10 000 euros dont le siège social est situé au SIRIUS Building, 1 Place du Verseau. Bâtiment Sirius, 38130 ECHIROLLES (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro … R.C.S Grenoble.

Article 2 – Propriété intellectuelle

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) d’EFFICIENT PARTNERS figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d’EFFICIENT PARTNERS, de ses filiales et entités affiliées, ou des sociétés la contrôlant, en est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le Site, sont, sauf mentions contraires, la propriété d’EFFICIENT PARTNERS, de ses filiales ou entités affiliées ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du Site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable d’EFFICIENT PARTNERS, de ses filiales ou entités affiliées, en écrivant à l’adresse indiquée dans le § « informations légales ».

Article 3 – Informations techniques

Ce site internet a été réalisé par l’agence de communication « Ces petits riens » (www.cpr-conseils.fr), sous Wordpress 3.1 (thème Enfold). Pour toute question ou toute remarque concernant ce site, merci de contacter notre webmaster à l’adresse : webmaster@efficient-partners.com

Article 4 – Données personnelles

Les données personnelles nominatives recueillies sur le site bénéficient de la protection de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite “ loi informatique et libertés ”

Elles peuvent être utilisées pour les opérations marketing, pour des études de marché, le suivi des ventes, ainsi que pour pouvoir vous contacter et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous avons collectées (article 34 de la loi « Informatique et Libertés ») en contactant EFFICIENT PARTNERS.

N ° CNIL :

Article 5 – Liens vers des sites externes

EFFICIENT PARTNERS peut être amené à orienter les utilisateurs vers des sites extérieurs. Ces sites sont indépendants, et EFFICIENT PARTNERS ne saurait être responsable de leurs contenus.

Article 6 – Loi applicable

Le site est régi par la loi française. Ces Termes et Conditions seront interprétés conformément au droit français. Les visiteurs du site en provenance de pays hors de France doivent veiller à ce qu’ils respectent les lois locales en vigueur.

Dernière mise à jour : le 8 mai 2015